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En accédant à ce site ([URL de votre site]), vous acceptez de respecter les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

 

2. Objet du site

Le site [Nom du site] a pour objectif de fournir des informations sur [votre activité / produits / services] et, le cas échéant, de proposer la vente de produits ou services en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle

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4. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la loi et à ne pas publier ou transmettre de contenu illégal, offensant ou nuisible. Vous acceptez de ne pas perturber le fonctionnement du site ou tenter d’accéder à des parties protégées.

 

5. Produits et services (le cas échéant)

Les informations relatives aux produits et services sont fournies de bonne foi. Les prix et disponibilités peuvent être modifiés sans préavis. Les commandes sont soumises à validation et confirmation par [Nom du site].

 

6. Limitation de responsabilité

Le site est fourni “tel quel” et [Nom du site] ne garantit pas qu’il sera exempt d’erreurs ou d’interruptions. [Nom du site] ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.

 

7. Liens vers des sites tiers

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8. Données personnelles

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9. Cookies

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10. Modifications des conditions

[Nom du site] se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. La date de la dernière mise à jour sera toujours indiquée en haut de cette page.

 

11. Loi applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève des tribunaux français compétents.

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